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Marques déposées par la société Monsieur FAYANT Jacques
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FERMETURES MODERNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMETURES MODERNES
Monsieur FAYANT Jacques

Numéro de dépôt :
94508951
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque FERMETURES MODERNES

Déposée le 25 février 1994 par la société Monsieur FAYANT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « FERMETURES MODERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société Monsieur FAYANT Jacques domicilié(e) 76680 ROCQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 621 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude CIVEYRAC Avocat - France.

La marque FERMETURES MODERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETURES MODERNES est expirée depuis le 25 février 2004.


Monsieur FAYANT Jacques - 76680 ROCQUEMONT - France - SIREN 304621824


Maître Jean-Claude CIVEYRAC Avocat - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244093 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

-Stores et volets, à l'exception des stores d'intérieur à lamelles et des stores (pare-soleil) pour automobiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).