Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMAY
Monsieur FAGEDET Fabrice

Numéro de dépôt :
96652037
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque CHAMAY

Déposée le 19 novembre 1996 par la société Monsieur FAGEDET Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société Monsieur FAGEDET Fabrice domicilié(e) 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTEXCO FABRICE M.F. FAGEDET - France.

La marque CHAMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMAY est expirée depuis le 19 novembre 2006.


Monsieur FAGEDET Fabrice - 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 392098315


INTEXCO FABRICE M.F. FAGEDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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