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Marques déposées par la société Monsieur F. Marcel DEVIENNE
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HERACLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERACLES
Monsieur F. Marcel DEVIENNE

Numéro de dépôt :
93499152
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque HERACLES

Déposée le 29 décembre 1993 par la société Monsieur F. Marcel DEVIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société Monsieur F. Marcel DEVIENNE domicilié(e) Chemin des Saouves - BP no2, 06530 PEYMEINADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 624 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEVIENNE F. Marcel LABORATOIRE DE PHYSIQUE MOLECULAIRE DES HAUTES - France.

La marque HERACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERACLES est expirée depuis le 29 décembre 2003.


Monsieur F. Marcel DEVIENNE - Chemin des Saouves - BP no2, 06530 PEYMEINADE - France - SIREN 782624480


Monsieur DEVIENNE F. Marcel LABORATOIRE DE PHYSIQUE MOLECULAIRE DES HAUTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Un spectromètre de masse d'un type nouveau permettant de déterminer la composition et les réactions chimiques des gaz, liquides, solides ou poudres, ainsi que les vitesses de réaction et intermédiaires des réactions