Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POP ART
Numéro de dépôt :
3102360
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque POP ART
Déposée le 18 mai 2001 par la société Monsieur Etienne De SWARDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POP ART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Etienne De SWARDT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 2002 - Rejet total n°350895 - Publication au BOPI 2002-08-01
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27