Marque expirée - Marque en non vigueur
BRETAGNE NOIRE
Numéro de dépôt :
3690360
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/11/2019
Présentation de la marque BRETAGNE NOIRE
Déposée le 12 novembre 2009 par la société MONSIEUR ERNEST OLORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRETAGNE NOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE NOIRE est expirée depuis le 12 novembre 2019.
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15