Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDI
Monsieur Eric LEBAS

Numéro de dépôt :
93494282
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque SEDI

Déposée le 24 novembre 1993 par la société Monsieur Eric LEBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société Monsieur Eric LEBAS domicilié(e) 981, Domaine de la Vigne, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 719 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBAS Eric S.A.R.L. SEDI - France.

La marque SEDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDI est expirée depuis le 24 novembre 2003.


Monsieur Eric LEBAS - 981, Domaine de la Vigne, 59910 BONDUES - France - SIREN 331719831


LEBAS Eric S.A.R.L. SEDI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Equipements des industries alimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques et chimiques à savoir: Machines, à savoir, machines d'équipement des industries alimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques et chimiques, à l'exception des machines à écrire et machines-outils.Appareils et instruments, autres qu'à usage médical, scientifiques, appareils électriques appareils de pesage, appareils de mesurage, appareils de contrôle.Appareils de chauffage, appareils de cuisson, appareils de production de vapeur, appareils de réfrigération, appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.