Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIE-ARNAUD DENOIX
Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX

Numéro de dépôt :
92404199
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque ELIE-ARNAUD DENOIX

Déposée le 28 janvier 1992 par la société Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ELIE-ARNAUD DENOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX domicilié(e) Z.A La Croix de Vaincq, 19500 Meyssac - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 412 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX - France.

La marque ELIE-ARNAUD DENOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404199.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIE-ARNAUD DENOIX est expirée depuis le 28 janvier 2002.


Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX - Z.A La Croix de Vaincq, 19500 Meyssac - France - SIREN 341412021


Monsieur ELIE-ARNAUD DENOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Verrerie, en particulier bouteilles.Huiles comestibles Boissons non alcoolisées, sirops Vins spiritueux liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.