Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC LEYRAT XO ELITE
Monsieur Edgard LEYRAT

Numéro de dépôt :
98739822
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque COGNAC LEYRAT XO ELITE

Déposée le 29 juin 1998 par la société Monsieur Edgard LEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « COGNAC LEYRAT XO ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société Monsieur Edgard LEYRAT domicilié(e) Domaine " Chez Maillard ", 16440 - CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 195 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edgard LEYRAT - France.

La marque COGNAC LEYRAT XO ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC LEYRAT XO ELITE est expirée depuis le 29 juin 2008.


Monsieur Edgard LEYRAT - Domaine " Chez Maillard ", 16440 - CLAIX - France - SIREN 781195235


Monsieur Edgard LEYRAT - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°492116 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Etiquette bouteille Cognac XO " Cognac XO ".

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.