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Marques déposées par la société Monsieur DUSSEAU Gilbert
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DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée
Monsieur DUSSEAU Gilbert

Numéro de dépôt :
1540380
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/12/2007
DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée de Monsieur DUSSEAU Gilbert

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée

Déposée le 17 décembre 1987 par la société Monsieur DUSSEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur DUSSEAU Gilbert domicilié(e) DOMAINE DE PEYRELEVADE PECHARMANT, 24100 BERGERAC (dossier no 2103092) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 894 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUSSEAU GILBERT domicilié(e) (dossier no 2103092) - France.

La marque DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, Appellation Pecharmant Contrôlée est expirée depuis le 17 décembre 2007.


Monsieur DUSSEAU Gilbert - DOMAINE DE PEYRELEVADE PECHARMANT, 24100 BERGERAC (dossier no 2103092) - France - SIREN 348894502


MONSIEUR DUSSEAU GILBERT - (dossier no 2103092) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1997 n°2103092 - Publication au BOPI 1997-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins A.O.C. rouges, provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de PEYRELEVADE"