Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPEN SYSTEMES MAGAZINE LE MENSUEL DES ARCHITECTURES OUVERTES
Monsieur Dominique ROSSET

Numéro de dépôt :
95561138
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OPEN SYSTEMES MAGAZINE LE MENSUEL DES ARCHITECTURES OUVERTES

Déposée le 1 mars 1995 par la société Monsieur Dominique ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SYSTEMES MAGAZINE LE MENSUEL DES ARCHITECTURES OUVERTES »

Le déposant est la société Monsieur Dominique ROSSET domicilié(e) 3 Rue de Paris, 78560 Le Port Marly - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 659 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique ROSSET gérant de la Société PRESSE 2000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 16 41


Monsieur Dominique ROSSET - 3 Rue de Paris, 78560 Le Port Marly - France - SIREN 398659847


Monsieur Dominique ROSSET gérant de la Société PRESSE 2000 - France


Inscription le 10 août 2000 - Rejet total n°305193 - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 2000-08-10

Edition de livres et de Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.