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Marques déposées par la société MONSIEUR DOMINIQUE BOUET
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GROUPE BOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE BOUET
MONSIEUR DOMINIQUE BOUET

Numéro de dépôt :
93484823
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque GROUPE BOUET

Déposée le 23 septembre 1993 par la société MONSIEUR DOMINIQUE BOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE BOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société MONSIEUR DOMINIQUE BOUET domicilié(e) 11 bis avenue du Rocher, 94100 Saint MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 341 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BOUET - France.

La marque GROUPE BOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE BOUET est expirée depuis le 23 septembre 2003.


MONSIEUR DOMINIQUE BOUET - 11 bis avenue du Rocher, 94100 Saint MAUR - France - SIREN 322341991


Monsieur Dominique BOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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