Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES
Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri I.B.E ISIGNY BONNE EPICES

Numéro de dépôt :
3129538
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011
I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES de Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri I.B.E ISIGNY BONNE EPICES

Présentation de la marque I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES

Déposée le 30 octobre 2001 par la société Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri I.B.E ISIGNY BONNE EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri I.B.E ISIGNY BONNE EPICES domicilié(e) Rue de Cherbourg, 14230 ISIGNY-SUR-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 326 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri - France.

La marque I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.E. ISIGNY BONNES EPICES est expirée depuis le 30 octobre 2011.


Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri I.B.E ISIGNY BONNE EPICES - Rue de Cherbourg, 14230 ISIGNY-SUR-Mer - France - SIREN 950326512


Monsieur Dominique AGASSE et Fils Rodolphe & Dimitri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Filets, ficelles Epices, conserves de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier Epices, charcuterie, Transformation des produits agricoles d'autrui Restauration (alimentation)

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.