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Marques déposées par la société Monsieur DELBOS Gérard
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CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur DELBOS Gérard

Numéro de dépôt :
1345408
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 24 janvier 1986 par la société Monsieur DELBOS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur DELBOS Gérard domicilié(e) Petit GONTEY, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2053741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 696 647 .

La marque CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PETIT GONTEY Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 24 janvier 2006.


Monsieur DELBOS Gérard - Petit GONTEY, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2053741) - France - SIREN 343696647


Renouvellement sans limitation le 23 août 1995 n°2053741 - Publication au BOPI 1995-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU PETIT GONTEY".