Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHAROLAIS
Monsieur DEFLANDRE ANDRE

Numéro de dépôt :
3097255
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CHAROLAIS de Monsieur DEFLANDRE ANDRE

Présentation de la marque LE CHAROLAIS

Déposée le 18 avril 2001 par la société Monsieur DEFLANDRE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAROLAIS »

Le déposant est la société Monsieur DEFLANDRE ANDRE domicilié(e) LE CHAROLAIS - BOUCHERIE, N. 13 rue du général FOY, 80400 HAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 951 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42


Monsieur DEFLANDRE ANDRE - LE CHAROLAIS - BOUCHERIE, N. 13 rue du général FOY, 80400 HAM - France - SIREN 330951781


Monsieur et Madame - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390733 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Viande Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.