Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANNES DE L'HESDINOIS
Monsieur DEBRIL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93466000
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque LES PANNES DE L'HESDINOIS

Déposée le 19 avril 1993 par la société Monsieur DEBRIL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LES PANNES DE L'HESDINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société Monsieur DEBRIL Jean-Claude domicilié(e) 16 Place d'Armes, 62140 HESDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 212 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBRIL Jean-Claude - France.

La marque LES PANNES DE L'HESDINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANNES DE L'HESDINOIS est expirée depuis le 19 avril 2003.


Monsieur DEBRIL Jean-Claude - 16 Place d'Armes, 62140 HESDIN - France - SIREN 616212684


Monsieur DEBRIL Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Chocolat noir Chocolat lait Chocolat blanc Chocolat orange aux amandes