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Marques déposées par la société Monsieur De Brabandère Hervé
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TERROIRS & SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS & SAVEURS
Monsieur De Brabandère Hervé

Numéro de dépôt :
94516728
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque TERROIRS & SAVEURS

Déposée le 15 avril 1994 par la société Monsieur De Brabandère Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS & SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société Monsieur De Brabandère Hervé domicilié(e) 26, Rue Mermoz, 59110 LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 529 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur De Brabandère Hervé - France.

La marque TERROIRS & SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS & SAVEURS est expirée depuis le 15 avril 2004.


Monsieur De Brabandère Hervé - 26, Rue Mermoz, 59110 LA MADELEINE - France - SIREN 393529219


Monsieur De Brabandère Hervé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Viande, volaille, gibier, poisson Confitures, ufs, lait, et produits laitiers, beurre, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, farines Pain, patisserie, confiserie, miel, Sauces, épices, glaces à rafraichir Bières, jus de fruits, sirops, Autres boissons non alcooliques.Vin de pays, vin d'appellation d'origine, vin mousseux de qualité vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidre, champagne

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.