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Marques déposées par la société Monsieur David RAMADIER
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D.S.I Dossier de Soins Informatisé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.S.I Dossier de Soins Informatisé
Monsieur David RAMADIER

Numéro de dépôt :
3182363
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012
D.S.I Dossier de Soins Informatisé de Monsieur David RAMADIER

Présentation de la marque D.S.I Dossier de Soins Informatisé

Déposée le 4 septembre 2002 par la société Monsieur David RAMADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.S.I Dossier de Soins Informatisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société Monsieur David RAMADIER domicilié(e) ASC 2i SA 1950 Avenue du Maréchal Juin,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 761 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David RAMADIER domicilié(e) ASC 2i SA 1950 Avenue du Maréchal Juin,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque D.S.I Dossier de Soins Informatisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.S.I Dossier de Soins Informatisé est expirée depuis le 4 septembre 2012.


Monsieur David RAMADIER - ASC 2i SA 1950 Avenue du Maréchal Juin,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 400761938


Monsieur David RAMADIER - ASC 2i SA 1950 Avenue du Maréchal Juin,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Conception et développement de logiciels : progiciel de gestion informatique des dossiers de soins, des dossiers médicaux et des dossiers paramédicaux en structures sanitaires et sociales.