Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZECADO
Monsieur Daniel PAILLART, agissant en qualité de Président Directeur Général de la société anonyme

Numéro de dépôt :
3062768
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ZECADO

Déposée le 27 octobre 2000 par la société Monsieur Daniel PAILLART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZECADO »

Le déposant est la société Monsieur Daniel PAILLART domicilié(e) FUTUR PRESENT, 140, cours Charlemagne, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 819 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JURIDIQUE FRANÇAIS & INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Monsieur Daniel PAILLART a également déposé les autres marques suivantes : CADOMEMO


Monsieur Daniel PAILLART, agissant en qualité de Président Directeur Général de la société anonyme - FUTUR PRESENT, 140, cours Charlemagne, 69002 LYON - France - SIREN 432819795


OFFICE JURIDIQUE FRANÇAIS & INTERNATIONAL - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358945 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons ; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, électroniques ; Appareils et instruments pour le traitement du son, du texte et de l'image ; Matériel, équipement et dispositif, de saisie, de calcul, de gestion, de traitement, de stockage et de transmission de l'information et de données ; Ordinateurs ; Ordinateurs portables ; Périphériques d'ordinateurs et équipements associés ; Logiciels et progiciels enregistrés sur tout support, numérique, magnétique, optique, tels que notamment disquette, CD-ROM, mémoire morte, disque dur ; Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Articles de papeterie ; Photographies ; Dessins ; Croquis ; Livres, livrets. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. Publicité ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Service de traitement de données et de l'information ; Services d'abonnement de journaux, y compris sous forme numérique, pour des tiers ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Messagerie électronique ; Traitement, stockage, transmission et diffusion de données et d'information par tous moyens électroniques, informatiques ; Accès à Internet. Agence de presse et d'informations. Recherche et développement dans le domaine informatique. Formation aux techniques de l'informatique ; Edition de livres et de revues ; Réservation de places de spectacles ; Location et vente de films et d'enregistrement sonores et musicaux. Activité de courtage et de négoce. Toutes opérations commerciales se rapportant à l'informatique, au courtage et au négoce ; Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur ; Location de logiciels ; Maintenance informatique ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Imprimerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.