2000 Domaine Ray-Jane BANDOL Appellation Bandol Contrôlée Mis en bouteille au Domaine 75 cl 13,5 vol R. Constant, Propriétaire - Viticulteur 83330 Plan-du-Castellet, Var, France PRODUCE OF FRANCE
Présentation de la marque 2000 Domaine Ray-Jane BANDOL Appellation Bandol Contrôlée Mis en bouteille au Domaine 75 cl 13,5 vol R. Constant, Propriétaire - Viticulteur 83330 Plan-du-Castellet, Var, France PRODUCE OF FRANCE
Déposée le 21 mai 2002 par la société Monsieur CONSTANT RAYMOND DOMAINE RAY-JANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « 2000 Domaine Ray-Jane BANDOL Appellation Bandol Contrôlée Mis en bouteille au Domaine 75 cl 13,5 vol R. Constant, Propriétaire - Viticulteur 83330 Plan-du-Castellet, Var, France PRODUCE OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 2000 Domaine Ray-Jane BANDOL Appellation Bandol Contrôlée Mis en bouteille au Domaine 75 cl 13,5 vol R. Constant, Propriétaire - Viticulteur 83330 Plan-du-Castellet, Var, France PRODUCE OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 Domaine Ray-Jane BANDOL Appellation Bandol Contrôlée Mis en bouteille au Domaine 75 cl 13,5 vol R. Constant, Propriétaire - Viticulteur 83330 Plan-du-Castellet, Var, France PRODUCE OF FRANCE est expirée depuis le 21 mai 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593524 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630943 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09