Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUES SOVEREIGN L'HUMIDITE STOPPEE SEC
Monsieur Colin GWYER TECHNIQUES SOVEREIGN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98762505
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque TECHNIQUES SOVEREIGN L'HUMIDITE STOPPEE SEC

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur Colin GWYER TECHNIQUES SOVEREIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIQUES SOVEREIGN L'HUMIDITE STOPPEE SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur Colin GWYER TECHNIQUES SOVEREIGN domicilié(e) 32 Avenue de Bâle, 68300 SAINT LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 364 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES SOVEREIGN - France.

La marque TECHNIQUES SOVEREIGN L'HUMIDITE STOPPEE SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUES SOVEREIGN L'HUMIDITE STOPPEE SEC est expirée depuis le 30 novembre 2008.


Monsieur Colin GWYER TECHNIQUES SOVEREIGN S.A.R.L. - 32 Avenue de Bâle, 68300 SAINT LOUIS - France - SIREN 343364352


TECHNIQUES SOVEREIGN - France


Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325086 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

. produits chimiques destinés à traiter l'humidité dans le bâtiment.