Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEE
Monsieur CLERC Yves en qualité de Directeur Général de la Société DECALOG GENIE INFORMATIQUE - Société Anonyme - siège social

Numéro de dépôt :
93481061
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2003

Présentation de la marque IDEE

Déposée le 19 août 1993 par la société Monsieur CLERC Yves en qualité de Directeur Général de la Société DECALOG GENIE INFORMATIQUE - siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société Monsieur CLERC Yves en qualité de Directeur Général de la Société DECALOG GENIE INFORMATIQUE - siège social domicilié(e) 28 rue du Sentier, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 467 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECALOG GENIE INFORMATIQUE M. YVES CLERC Directeur Général - France.

La marque IDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEE est expirée depuis le 19 août 2003.


Monsieur CLERC Yves en qualité de Directeur Général de la Société DECALOG GENIE INFORMATIQUE - Société Anonyme - siège social - 28 rue du Sentier, 75002 PARIS - France - SIREN 349467449


DECALOG GENIE INFORMATIQUE M. YVES CLERC Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

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