Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN PLANETAIRE
Monsieur CLEMENT Gilles

Numéro de dépôt :
99793565
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque LE JARDIN PLANETAIRE

Déposée le 17 mai 1999 par la société Monsieur CLEMENT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN PLANETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société Monsieur CLEMENT Gilles domicilié(e) 213, rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 796 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles CLEMENT - France.

La marque LE JARDIN PLANETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN PLANETAIRE est expirée depuis le 17 mai 2009.


Monsieur CLEMENT Gilles - 213, rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris - France - SIREN 313796405


Gilles CLEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Bougies, mèches.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.