Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DES ARC'HANTS HOTEL RESTAURANT
Monsieur Claude MOUNIER

Numéro de dépôt :
3346212
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015
LA TOUR DES ARC\'HANTS HOTEL RESTAURANT de Monsieur Claude MOUNIER

Présentation de la marque LA TOUR DES ARC'HANTS HOTEL RESTAURANT

Déposée le 2 mars 2005 par la société Monsieur Claude MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR DES ARC'HANTS HOTEL RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société Monsieur Claude MOUNIER domicilié(e) 2, rue du Docteur Lavergne,22400 LAMBALLE - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 071 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MOUNIER domicilié(e) La Tour des Arc'hants, 2, rue du Docteur Lavergne,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

La marque LA TOUR DES ARC'HANTS HOTEL RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DES ARC'HANTS HOTEL RESTAURANT est expirée depuis le 2 mars 2015.


Monsieur Claude MOUNIER - 2, rue du Docteur Lavergne,22400 LAMBALLE - 22400 - France - SIREN 497071928


Monsieur Claude MOUNIER - La Tour des Arc'hants, 2, rue du Docteur Lavergne,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Services de restauration : restaurant, pizzeria, crêperie, salon de thé, bar, traiteur. Services hôteliers : hotel, hébergement temporaire. Sandwiches, pizzas, crêpes, patisserie-confiserie, biscuiterie, glaces comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.