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Marques déposées par la société Monsieur Claude FAUVET
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CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE
Monsieur Claude FAUVET

Numéro de dépôt :
97676179
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE

Déposée le 25 avril 1997 par la société Monsieur Claude FAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société Monsieur Claude FAUVET domicilié(e) 4, rue d'Epernay, 51150 AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 394 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FAUVET PERE ET FILS - France.

La marque CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CHAMPAGNE CLAUDE DE BELLETAILLE est expirée depuis le 25 avril 2007.


Monsieur Claude FAUVET - 4, rue d'Epernay, 51150 AMBONNAY - France - SIREN 405394578


SARL FAUVET PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

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