Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANCE SANS PARTI PRIX
Monsieur CHRETIEN

Numéro de dépôt :
94535922
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque L'ELEGANCE SANS PARTI PRIX

Déposée le 8 septembre 1994 par la société Monsieur CHRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEGANCE SANS PARTI PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société Monsieur CHRETIEN domicilié(e) Z.I DINAN, 22000 DINAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 350 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTACT S.A - France.

La marque L'ELEGANCE SANS PARTI PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANCE SANS PARTI PRIX est expirée depuis le 8 septembre 2004.


Monsieur CHRETIEN - Z.I DINAN, 22000 DINAN - France - SIREN 027350222


CONTACT S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Service de confection de vêtements et produits textiles Tissus non compris dans d'autres classes.Produits textiles et tissus non compris dans d'autres classes.Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.