Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTES PLEAUDIENNES G. CASSARD
Monsieur CASSARD Guy

Numéro de dépôt :
92436702
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2002

Présentation de la marque GALETTES PLEAUDIENNES G. CASSARD

Déposée le 1 octobre 1992 par la société Monsieur CASSARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTES PLEAUDIENNES G. CASSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société Monsieur CASSARD Guy domicilié(e) Place Georges Pompidou, 15700 PLEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 158 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASSARD Guy - France.

La marque GALETTES PLEAUDIENNES G. CASSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436702.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTES PLEAUDIENNES G. CASSARD est expirée depuis le 1 octobre 2002.


Monsieur CASSARD Guy - Place Georges Pompidou, 15700 PLEAUX - France - SIREN 353158306


Monsieur CASSARD Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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