Déposée le 16 février 1982 par la société Monsieur CARLOT Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « ASSAISONNEMENTS CARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Monsieur CARLOT Bernard domicilié(e) 11, avenue du Stade,, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2001198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 102 511 .
La marque ASSAISONNEMENTS CARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSAISONNEMENTS CARLOT est expirée depuis le 16 février 2002.
Monsieur CARLOT Bernard - 11, avenue du Stade,, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2001198) - France - SIREN 766102511
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation n°2001198 - Publication au BOPI 1993-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°361790 - Publication au BOPI 2002-12-19
Inscription le 21 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351547 - Publication au BOPI 2002-08-21
Assaisonnements. Rougisseurs, anti-oxydant épices, aromates, poivres, liants, géles, gélatines, colorants pour charcuterie et salaisons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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