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Marques déposées par la société Monsieur CARLES Jacques
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LE VIEUX CORSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIEUX CORSE
Monsieur CARLES Jacques

Numéro de dépôt :
1702605
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
10/04/2010
LE VIEUX CORSE de Monsieur CARLES Jacques

Présentation de la marque LE VIEUX CORSE

Déposée le 10 avril 1990 par la société Monsieur CARLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE VIEUX CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur CARLES Jacques domicilié(e) 6 Av de Lauras, 12250 Roquefort sur Soulzon (dossier no 2168971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 938 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARLES Jacques domicilié(e) (dossier no 2168971) - France.

La marque LE VIEUX CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIEUX CORSE est expirée depuis le 10 avril 2010.


Monsieur CARLES Jacques - 6 Av de Lauras, 12250 Roquefort sur Soulzon (dossier no 2168971) - France - SIREN 339938458


Monsieur CARLES Jacques - (dossier no 2168971) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2168971 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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