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Marques déposées par la société Monsieur BUCHET Marc
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DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS
Monsieur BUCHET Marc

Numéro de dépôt :
97691318
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS

Déposée le 8 août 1997 par la société Monsieur BUCHET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la société Monsieur BUCHET Marc domicilié(e) Les Paquelets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 684 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUCHET Marc - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS est expirée depuis le 8 août 2007.


Monsieur BUCHET Marc - Les Paquelets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 399684695


BUCHET Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Vin de pays et d'appellations d'origines provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA COTE DES CHANORIERS"