Déposée le 4 novembre 1994 par la société Monsieur Bruno BOUILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GANTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société Monsieur Bruno BOUILLARD domicilié(e) 13 Chemin de L'Oustalet, 31140 AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 834 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS Y. POURQUIE et Associés AVOCATS A LA COUR - France.
La marque GANTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANTYL est expirée depuis le 4 novembre 2004.
Monsieur Bruno BOUILLARD - 13 Chemin de L'Oustalet, 31140 AUCAMVILLE - France - SIREN 397834995
CABINET D'AVOCATS Y. POURQUIE et Associés AVOCATS A LA COUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
* Gants pour tous usages Ménagers * Gants pour tous usages Médicaux * Gants isolants
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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