Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPODE
MONSIEUR BRULAS Georges

Numéro de dépôt :
3938526
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
SPODE de MONSIEUR BRULAS Georges

Présentation de la marque SPODE

Déposée le 30 juillet 2012 par la société MONSIEUR BRULAS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société MONSIEUR BRULAS Georges domicilié(e) 13 rue Tupin - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 908 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître JUAN Richard, Cabinet TAJ, Société d'Avocats domicilié(e) Immeuble “ Park Avenue ”, 81 Boulevard de Stalingrad, BP 41262 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France.

La marque SPODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPODE est expirée depuis le 30 juillet 2022.


MONSIEUR BRULAS Georges - 13 rue Tupin - 69002 - LYON - France - SIREN 331908327


Maître JUAN Richard, Cabinet TAJ, Société d'Avocats - Immeuble “ Park Avenue ”, 81 Boulevard de Stalingrad, BP 41262 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666642 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.