Déposée le 30 juillet 2012 par la société MONSIEUR BRULAS Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la société MONSIEUR BRULAS Georges domicilié(e) 13 rue Tupin - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 908 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître JUAN Richard, Cabinet TAJ, Société d'Avocats domicilié(e) Immeuble “ Park Avenue ”, 81 Boulevard de Stalingrad, BP 41262 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France.
La marque SPODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPODE est expirée depuis le 30 juillet 2022.
MONSIEUR BRULAS Georges - 13 rue Tupin - 69002 - LYON - France - SIREN 331908327
Maître JUAN Richard, Cabinet TAJ, Société d'Avocats - Immeuble “ Park Avenue ”, 81 Boulevard de Stalingrad, BP 41262 - 69608 - VILLEURBANNE Cedex - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666642 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
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