Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES
Monsieur BRESSON Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1337800
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1993
ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES de Monsieur BRESSON Jean Pierre

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES

Déposée le 22 mars 1983 par la société Monsieur BRESSON Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur BRESSON Jean Pierre domicilié(e) 15 rue d'Aubigny, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOUANNET M - France.

La marque ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCYCLOPEDIE DES PROFESSIONS LIBERALES est expirée depuis le 22 mars 1993.


Monsieur BRESSON Jean Pierre - 15 rue d'Aubigny, 75017 PARIS - France - SIREN 322804931


Mme JOUANNET M - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Papier et articles en papier, carton; imprimes; articles pour reliures; photographies; papeterie, matieres adhesives (pour la papeterie), materiaux pour les artistes; pinceaux, machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles); materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); cartes a jouer; caracteres d'imprimerie; cliches.