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Marques déposées par la société Monsieur BOUTAUD Jean Marc
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CLOS DU RIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU RIEUX
Monsieur BOUTAUD Jean Marc

Numéro de dépôt :
3275378
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/02/2014
CLOS DU RIEUX de Monsieur BOUTAUD Jean Marc

Présentation de la marque CLOS DU RIEUX

Déposée le 13 février 2004 par la société Monsieur BOUTAUD Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU RIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société Monsieur BOUTAUD Jean Marc domicilié(e) 1 Rue Jean de la Fontaine,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE - 33660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc BOUTAUD domicilié(e) 1 Rue Jean de la Fontaine,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE - 33660 - France.

La marque CLOS DU RIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU RIEUX est expirée depuis le 13 février 2014.

Monsieur BOUTAUD Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BARDES DE RIEUX


Monsieur BOUTAUD Jean Marc - 1 Rue Jean de la Fontaine,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE - 33660 - France - SIREN 000000000


Monsieur Jean Marc BOUTAUD - 1 Rue Jean de la Fontaine,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE - 33660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CLOS DU RIEUX ».