Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMAFERM
Monsieur BOURGOIN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92431538
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque GERMAFERM

Déposée le 20 août 1992 par la société Monsieur BOURGOIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERMAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société Monsieur BOURGOIN Jean-Claude domicilié(e) Route de Janze, 35410 CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 111 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOIN Jean-Claude - France.

La marque GERMAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMAFERM est expirée depuis le 20 août 2002.


Monsieur BOURGOIN Jean-Claude - Route de Janze, 35410 CHATEAUGIRON - France - SIREN 333111763


BOURGOIN Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits Vétérinaires diététiques, (PROBIOTIQUES) pour améliorer l'assimilation des rations des animaux.Levures et Enzymes d'origine microbiologiques pour faciliter la digestion des nutriments des animaux.Céréales germées, lacto-fermentées pour l'alimentation animale (Vaches laitieres.Taurillons.Chevres.Truies.Porcs.Prégermitation des céréales avant le semis

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.