Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMSA
Monsieur Boudjerda Brahim entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3092756
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011
RAMSA de Monsieur Boudjerda Brahim

Présentation de la marque RAMSA

Déposée le 27 mars 2001 par Monsieur Boudjerda BrahimTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Monsieur Boudjerda BrahimTODO domicilié(e) 15, Rue Bernard De Castanet, 81000 Albi (tarn) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 368 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUDJERDA - France.

La marque RAMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092756.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMSA est expirée depuis le 27 mars 2011.


Monsieur Boudjerda Brahim entreprise individuelle - 15, Rue Bernard De Castanet, 81000 Albi (tarn) - France - SIREN 382368009


Monsieur BOUDJERDA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Vêtements ; chaussures, chapellerie Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël Tabacs ; articles pour fumeur ; allumettes Services: Educations ; formations ; divertissements ; activités sportives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.