Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES COUSTETS
Monsieur BOUCHON Patrick

Numéro de dépôt :
98719056
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque CHATEAU LES COUSTETS

Déposée le 10 février 1998 par la société Monsieur BOUCHON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES COUSTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société Monsieur BOUCHON Patrick domicilié(e) 6 Descot, 33350 DOULEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUCHON Patrick - France.

La marque CHATEAU LES COUSTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES COUSTETS est expirée depuis le 10 février 2008.

Monsieur BOUCHON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT DESCOT


Monsieur BOUCHON Patrick - 6 Descot, 33350 DOULEZON - France - SIREN 000000000


Monsieur BOUCHON Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES COUSTETS".