Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERNE
Monsieur BOSSER Yves

Numéro de dépôt :
92403562
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque KERNE

Déposée le 28 janvier 1992 par la société Monsieur BOSSER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société Monsieur BOSSER Yves domicilié(e) Mesmeur, 29143 POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 292 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BOSSER - France.

La marque KERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERNE est expirée depuis le 28 janvier 2002.


Monsieur BOSSER Yves - Mesmeur, 29143 POULDREUZIC - France - SIREN 426292225


Yves BOSSER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244073 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66765 - Publication au BOPI 1992-08-31

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Boissons sans alcool à savoir boissons à base de pommes.Boissons à base d'alcool à savoir cidre, cocktail à base de pomme, pommé, extraits de pommes avec alcool

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.