Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES CARAIBES
Monsieur BONNET Hubert

Numéro de dépôt :
95572534
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque COMPTOIR DES CARAIBES

Déposée le 18 mai 1995 par la société Monsieur BONNET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DES CARAIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la société Monsieur BONNET Hubert domicilié(e) Résidence Norah Marigot 97133 Saint Barthélémy - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 578 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHAUMONNOT Denis - France.

La marque COMPTOIR DES CARAIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572534.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES CARAIBES est expirée depuis le 18 mai 2005.


Monsieur BONNET Hubert - Résidence Norah Marigot 97133 Saint Barthélémy - France - SIREN 340578368


MR CHAUMONNOT Denis - France


Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191151 - Publication au BOPI 1995-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

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