Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE LE MERLE
Monsieur BOIRON Maurice, Joseph, Marie

Numéro de dépôt :
3052947
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2010

Présentation de la marque CHANTE LE MERLE

Déposée le 15 septembre 2000 par la société Monsieur BOIRON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTE LE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société Monsieur BOIRON Maurice domicilié(e) Domaine BOSQUET DES PAPES 18 route d'Orange - B.P. No 50, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 222 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice BOIRON - France.

La marque CHANTE LE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE LE MERLE est expirée depuis le 15 septembre 2010.


Monsieur BOIRON Maurice, Joseph, Marie - Domaine BOSQUET DES PAPES 18 route d'Orange - B.P. No 50, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE Cédex - France - SIREN 783222706


Monsieur Maurice BOIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Vins AOC chateauneuf du pape appellation d'origine contrôlée.