Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DES MARCHANDS FREMISSANT
Monsieur BEZIOS Jean Marie

Numéro de dépôt :
92417379
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque LA CROIX DES MARCHANDS FREMISSANT

Déposée le 28 avril 1992 par la société Monsieur BEZIOS Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DES MARCHANDS FREMISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société Monsieur BEZIOS Jean Marie domicilié(e) Le Rivet, 81600 MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 192 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEZIOS Jean Marie - France.

La marque LA CROIX DES MARCHANDS FREMISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DES MARCHANDS FREMISSANT est expirée depuis le 28 avril 2002.


Monsieur BEZIOS Jean Marie - Le Rivet, 81600 MONTANS - France - SIREN 345192553


Mr BEZIOS Jean Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

* Vin pétillant doux