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Marques déposées par la société Monsieur Bertrand de MASCAREL
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MINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIERE
Monsieur Bertrand de MASCAREL

Numéro de dépôt :
3114989
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque MINIERE

Déposée le 30 juillet 2001 par la société Monsieur Bertrand de MASCAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société Monsieur Bertrand de MASCAREL domicilié(e) MINIERE, 37140 INGRANDE DE TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS DD4 012 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand de MASCAREL - France.

La marque MINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIERE est expirée depuis le 30 juillet 2011.

Monsieur Bertrand de MASCAREL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MINIERE


Monsieur Bertrand de MASCAREL - MINIERE, 37140 INGRANDE DE TOURAINE - France - SIREN DD4012393


Monsieur Bertrand de MASCAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " Château de minière ". Papier et enveloppes, Cartons et articles Imprimés, photographies. Transformation des produits agricoles pour autrui, soit le pressage de fruits, la distillation et la vinification.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.