Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHIVALEY
Monsieur BERTIN MICHEL

Numéro de dépôt :
3200437
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/12/2022
CHATEAU CHIVALEY de Monsieur BERTIN MICHEL

Présentation de la marque CHATEAU CHIVALEY

Déposée le 12 décembre 2002 par la société Monsieur BERTIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHIVALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société Monsieur BERTIN MICHEL domicilié(e) 12 ROUTE DE CRAIN - 33750 - BARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 744 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 5 LE BOURG - 33750 - NERIGEAN - France.

La marque CHATEAU CHIVALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CHIVALEY est expirée depuis le 12 décembre 2022.


Monsieur BERTIN MICHEL - 12 ROUTE DE CRAIN - 33750 - BARON - France - SIREN 412744369


COOPERATIVE VINICOLE - 5 LE BOURG - 33750 - NERIGEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515685 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Chivaley"