Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marchés gourmets Gourmandises de JACQUOU recettes d'autrefois de MAMIE ELISE
Monsieur Bernard Planche

Numéro de dépôt :
98731751
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque Marchés gourmets Gourmandises de JACQUOU recettes d'autrefois de MAMIE ELISE

Déposée le 6 mai 1998 par la société Monsieur Bernard Planche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marchés gourmets Gourmandises de JACQUOU recettes d'autrefois de MAMIE ELISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société Monsieur Bernard Planche domicilié(e) L'Etang, 24250 Nabirat - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 536 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Planche - France.

La marque Marchés gourmets Gourmandises de JACQUOU recettes d'autrefois de MAMIE ELISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marchés gourmets Gourmandises de JACQUOU recettes d'autrefois de MAMIE ELISE est expirée depuis le 6 mai 2008.


Monsieur Bernard Planche - L'Etang, 24250 Nabirat - France - SIREN 387536097


Monsieur Bernard Planche - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Cerneaux de noix sous toutes ses formes, bruts et enrobes, noix en coque, chataigne, confiserie, pâtisserie, huiles, eaux de noix, fruits secs légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences& ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.