Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCIER
Monsieur Bernard LAURENT

Numéro de dépôt :
98721965
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque ASCIER

Déposée le 6 mars 1998 par la société Monsieur Bernard LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société Monsieur Bernard LAURENT domicilié(e) 8, allée de l'Espalier, 77764 FERRIERES en BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 743 341 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard LAURENT - France.

La marque ASCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCIER est expirée depuis le 6 mars 2008.


Monsieur Bernard LAURENT - 8, allée de l'Espalier, 77764 FERRIERES en BRIE - France - SIREN 743341683


Monsieur Bernard LAURENT - France


Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261089 - Publication au BOPI 1998-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

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