Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIVILISATIONS EN DANGER
Monsieur BENSOUSSAN Pascal

Numéro de dépôt :
95562631
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CIVILISATIONS EN DANGER

Déposée le 10 mars 1995 par la société Monsieur BENSOUSSAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVILISATIONS EN DANGER »

Le déposant est la société Monsieur BENSOUSSAN Pascal domicilié(e) 69 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 025 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENSOUSSAN Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Monsieur BENSOUSSAN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ENDANGERED CIVILIZATIONS


Monsieur BENSOUSSAN Pascal - 69 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris - France - SIREN 950025338


Monsieur BENSOUSSAN Pascal - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313247 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318958 - Publication au BOPI 2001-03-27

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Education et divertissement; Production audiovisuelle; Programme de télévision; Edition de livres, revues et magazines; Production de cassettes vidéo, CD Rom, CDI et tout support multimédia

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.