Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CREA CREA
MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - MADAME ROBERTY SOPHIE
Numéro de dépôt :
3017091
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CREA CREA
Déposée le 21 mars 2000 par la société MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - MADAME ROBERTY SOPHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREA CREA »
Le déposant est la société MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - MADAME ROBERTY SOPHIE domicilié(e) 14 PASSAGE GUSTAVE LEPEU, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 305 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - MADAME ROBERTY SOPHIE - 14 PASSAGE GUSTAVE LEPEU, 75011 PARIS - France - SIREN 414305193
MONSIEUR BEAUSEJOUR CHRISTOPHE - France
Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359536 - Publication au BOPI 2002-11-19
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Inscription le 28 mars 2011 - Concession de licence n°546000 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Outils et instuments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, décapsuleur, ouvre bouteilles, ouvre boite non électrique, tire-bouchon. Appareils d'éclairage, de cuisson, de ventilation. Joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, papeterie, articles de bureau, stylographes, cartes à jouer, produits en papier ou carton à savoir affiches, albums, almanach, objets d'art lithographies, dessins. Caoutchouc, résines synthétique et résines artificielles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, valises, article de bagage, maroquinerie, parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces, cadres, figurines (statuettes) en matières plastiques, objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et brosses, verres à boire, porcelaines, faïences, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures ou tapis.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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