Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE DU BONHEUR
Monsieur BEAUBIER Marcel

Numéro de dépôt :
96629810
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque LA CLE DU BONHEUR

Déposée le 10 juin 1996 par la société Monsieur BEAUBIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LA CLE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société Monsieur BEAUBIER Marcel domicilié(e) 13 Place Charles de Gaulle, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEAUBIER Marcel - France.

La marque LA CLE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DU BONHEUR est expirée depuis le 10 juin 2006.


Monsieur BEAUBIER Marcel - 13 Place Charles de Gaulle, 86000 POITIERS - France - SIREN 403838634


Monsieur BEAUBIER Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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