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Marques déposées par la société Monsieur BARILLOT Jacques-Louis-René Pâtisserie
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LE ROUGET DE LISLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROUGET DE LISLE
Monsieur BARILLOT Jacques-Louis-René Pâtisserie

Numéro de dépôt :
3005008
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque LE ROUGET DE LISLE

Déposée le 26 janvier 2000 par la société Monsieur BARILLOT Jacques-Louis-René Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGET DE LISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société Monsieur BARILLOT Jacques-Louis-René Pâtisserie domicilié(e) 22 rue du Commerce, 39000 LONS LE SAUNIER, Forme juridique : entreprise individuelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 278 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARILLOT Jacques - France.

La marque LE ROUGET DE LISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGET DE LISLE est expirée depuis le 26 janvier 2010.


Monsieur BARILLOT Jacques-Louis-René Pâtisserie - 22 rue du Commerce, 39000 LONS LE SAUNIER, Forme juridique : entreprise individuelle - France - SIREN 311278998


Monsieur BARILLOT Jacques - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383331 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Pâtisserie.