Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA
Monsieur BARBE Henri

Numéro de dépôt :
94550373
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA

Déposée le 15 décembre 1994 par la société Monsieur BARBE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société Monsieur BARBE Henri domicilié(e) GASPARETS, 11200 BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 820 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BARBE Henri S.C.V. VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA - France.

La marque VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA est expirée depuis le 15 décembre 2004.

Monsieur BARBE Henri a également déposé les autres marques suivantes : OCTOBIAN , MARRAGON , TENAREL


Monsieur BARBE Henri - GASPARETS, 11200 BOUTENAC - France - SIREN 775820301


MR BARBE Henri S.C.V. VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vins d'Appellation D'Origine Contrôlée