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Marques déposées par la société Monsieur BARBE Henri VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA
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SEXTANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEXTANT
Monsieur BARBE Henri VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA

Numéro de dépôt :
95558596
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque SEXTANT

Déposée le 9 février 1995 par la société Monsieur BARBE Henri VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SEXTANT »

Le déposant est la société Monsieur BARBE Henri VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA domicilié(e) GASPARETS, 11200 BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 820 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BARBE Henri S.C.V. VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BARBE Henri VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA - GASPARETS, 11200 BOUTENAC - France - SIREN 775820301


MR BARBE Henri S.C.V. VIGNERONS DU MONT TENAREL D'OCTAVIANA - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359488 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins d'Appellation D'Origine Contrôlée